Extrait des délibérations du Conseil Municipal

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 Ordre du jour:

  • Décisions modificatives du budget
  • Ateliers jeunes : achat chèques Kadeos et signature convention avec le Foyer Rural
  • Adhésion au service intérim du Centre de Gestion
  • Motion de soutien au maire de Moulins-lès-Metz
  • Divers:
          - conseil des jeunes du 06/07
          - journée citoyenne prévue le 14/09

          - devis de Marquage du Saulnois

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 Ordre du jour :

  • Recrutement personnel en emploi aidé
  • Vote des taxes
  • Compte de gestion 2017
  • Compte administratif 2017
  • Affectation du résultat 
  • Budget primitif 2018
  • Divers

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 Ordre du jour :

  • Contrôle des poteaux incendies
  • Subventions aux associations
  • Programme des travaux ONF
  • Travaux forestiers complémentaires suite à la tempête 
  • Sécurisation du carrefour RD999-RD674
  • Motion en faveur des communes et de la ruralité
  • Divers

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 Ordre du jour :

  • Soutien aux Foyers Ruraux de Moselle
  • Projet éolien : bail emphytéotique, conventions de servitudes et de remise en état, demande d’autorisation
  • Travaux d’aménagement d’une aire de stationnement devant la mairie
  • Régime Indemnitaire des agents communaux
  • Intercommunalité :
          - adoption du rapport de la CLECT

          - modification des statuts de la Communauté d’Agglomération

          - convention de mise à disposition d’agents de Police Municipale Intercommunale

  • Adhésion au Syndicat Intercommunal pour l’Energie et l’Envionnement
  • Divers :
          - compétence eau

          - bois : paiement sur estimation au tirage au sort du lot 

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 Ordre du jour :

  • Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable
  • Convention d'assistance aux communes - mission ADS
  • Adoption du rapport de CLECT (Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées)
  • Avis sur Schéma Départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage
  • ONF : programme de travaux d'exploitation - État de prévisions des coupes
  • Divers :
          - Travaux de débroussaillage

          - Achat terrain

          - Location des appartements rénovés du presbytère 

          - Comportement des Jeunes

          - Journée citoyenne

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 Ordre du jour:

  • Désignation du délégué et des suppléants en vue de l'élection des sénateurs
  • Location des logements : montant des loyers
  • Travaux d'accessibilité mairie
  • Divers

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 Ordre du jour:

  • Travaux presbytère avenants 
  • Ateliers Jeunes
  • Achat d'une débrousailleuse
  • Décisions modificatives du budget
  • Programme de travaux ONF
  • Réalisation d'un emprunt relais pour assurer le financement de la réhabilitation du presbytère 
  • Modification du temps de travail de la secrétaire de mairie
  • Divers:
          - Nouvel employé Municipal

          - Journée citoyenne le 16/09/2017

          - "Ma petite planète verte" à Domofutura le 05/07

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 Ordre du jour:

  • Travaux presbytère : avenants
  • Travaux mairie : demande d'AMITER
  • Travaux église
  • Bénévolat des jeunes durant les vacances scolaires
  • Recrutement d'un agent sous contrat CUI/CAE
  • Indemnités du maire et des adjoints
  • Communauté de communes : modification des statuts, transformation de la communauté de communes en communauté d'agglomération
  • Subventions associations
  • Vote des taxes
  • Compte administratif et compte de gestion 2016
  • Affectation du résultat
  • Budget primitif 2017
  • Divers :
          - cimetière : recensement

          - éoliennes : participation aux réunions

          - tours de garde des scrutins

          - création une commission pour les logements du presbytère


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Créé par Frédéric Neveux