Commune de Baronville (57340)
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Extrait des délibérations du Conseil Municipal

25 Nov 2016

Ordre du jour :

  • Fusion de la CCCM : répartition des sièges et désignation des délégués communautaires
  • Presbytère : résultats d'appels d'offres - attribution des lots
  • Travaux forestiers : devis travaux et programme des travaux d'exploitation
  • Modifications budgétaires
  • Épandantes des boues
  • Prix du bois
  • Divers

14 Oct 2016

 Ordre du jour:

  • Fusion de la CCCM : dénomination du nouvel EPCI et détermination du siège
  • Transfert de la compétence "création et gestion de maisons de services au public et définition des obligations de service public y afférentes" à la CCCM
  • Transfert de la compétence "animation et concertation dans le domaine de la gestion et de la protection de la ressource en eau et des milieux aquatiques à l'échelle d'un bassin versant" à la CCCM
  • Modifications statutaires de la CCCM
  • Salle polyvalente : retenue de garantie de la sàrl BKM Agencement
  • Adhésion à l'Association des Amis du Mémorial d'Alsace-Moselle
  • Avis du conseil municipal sur le projet d'épandage de digestats issus de l'installation de méthanisation par le Sydeme à Morsbach
  • Rapport sur la qualité de l'eau
  • Création d'un conseil municipal des jeunes
  • Divers :
          - Bilan 2015-2016 des dépenses et recettes de fonctionnement de la salle polyvalente

16 Sep 2016

 Ordre du jour:

  • Presbytère : adoption du projet final
  • Salle polyvalente : blocage de la retenue de garantie MCTB (compte prorata)
  • Décision modificative de modification du budget
  • Adhésion au contrat d'assurance groupe statutaire
  • Divers :
          - projet de maison des services à l'initiative de la CCCM

          - suppression de la boîte aux lettres de départ de courrier rue du Vény

          - analyse statistiques du tri des déchets à Baronville

          - précisions sur la mise à disposition des employés municipaux aux habitants  qui en font la demande

24 Jun 2016

 Ordre du jour :

  • Présentation d'un projet d'étude de faisabilité d'un parc éolien 
  • Fusion des communautés de communes du Centre Mosellan et du Pays Naborien
  • Contrat d'entretien de la pompe à chaleur et de la CTA de la salle polyvalente
  • Achat de chèques Kadeos pour les travauxd'été 
  • Divers

29 Apr 2016

 Ordre du jour :

  • Présentation d'un projet d'etude de faisabilité d'un par éolien
  • Divers
          - compte-rendu de la visite du centre de secours

          - état d'avancement de la carte communale

          - réunion du vendredi 13 mai avec les jeunes pour les travaux d'été

          - fleurissement du village prévu le  samedi 21 mai

1 Apr 2016

 Ordre du jour :

  • Programme de travaux ONF
  • Subventions associations
  • Embauche de jeunes durant les vacances scolaires
  • Vote des taxes
  • Compte administratif et compte de gestion 2015
  • Affectation du résultat
  • Budget primitif 2016
  • Affectation des dépenses liées au compte 623
  • Fond de soutien pour travaux au presbytère
  • Fond de soutien pour travaux PMR
  • Fond de soutien pour travaux économies d'énergie 
  • Divers
          - repas des aînés

          - dégradations au City stade

          - travaux des employés communaux

25 Feb 2016

 Ordre du jour:

  • Forêt communale : traitement contre la chenille processionnaire
  • Transfert de competence Très Haut Débit
  • Salle communale : modification du règlement
  • Convention d'occupation de la salle communale par le periscolaire
  • Installation électrique aux ateliers municipaux
  • Salle communale : achat d'un chariot
  • Divers :

          - repas des aînés à Vallerange le 03/04

          - travaux de débroussaillage du chemin du bois

          - carte communale : réunion du 03/03 avec les entreprises

 

11 Dec 2015

 Ordre du jour :


  • Taxe D'aménagement
  •  ONF : programme de travaux d'exploitation - État de prévision des coupes
  • Contrat groupe d'assurance statutaire du Centre de Gestion
  • Projet de schéma départemental de coopération intercommunale
  • Divers :
          - travaux de réfection du chemin du gros chêne

          - réunion avec les exploitants suite au re bornage des chemins

          - décorations de Noël

30 Sep 2015

 Ordre du jour:

  • Présentation par M. Isoler d'un concept d'hébergement pour personnes âgées
  • Augmentation du nombre d'heures de l'agent d'entretien
  • Création d'un poste sous contrat d'avenir
  • Création de postes pour accroissement saisonnier d'activité
  • Convention d'assistance aux communes
  • Divers:
          - compte-rendu de la réunion du Syndicat Forestier

          - inauguration de la salle polyvalente prévue le 17 octobre à 11h30

          - situation actuelle par rapport à l'évolution de l'application de la loi NOTRe

          - bilan financier des recettes et dépenses de fonctionnement de la salle polyvalente 2014/2015

          - Evolution du règlement intérieur de la salle polyvalente

3 Jul 2015

 Ordre du jour :

  • Convention de partenariat et de mise à disposition du service public avec la ville de Morhange
  • Achat du terrain Caron
  • Carte communale : choix du bureau d'études
  • Travaux école primaire : marche de maîtrise d'oeuvre
  • Travaux de voirie : abornement lieudits "Pratelle" et "Breuil"
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable
  • Divers :
          - Loi NOTRe

          - journée de bénévolat du 05/09

          - Mutualisation du service d'urbanisme entre CCCM et CC du Saulnois 

30 Apr 2015

 Ordre du jour :

  • Équipement mobilier de l'aire de jeux
  • Presbytère : subvention Région Lorraine
  • Motion pour la sauvegarde des libertés locales
  • Divers :
          - travaux prévus de réfection des chemins

          - interventions du Maire pour faire éteindre les feux

          - travaux à prévoir pour rénover le mur du cimetière

          - achat défibrillateur 


27 Mar 2015

 Ordre du jour :

  • Reversement du fond d'amorcage au Syndicat des écoles
  • Diagnostic éclairage public
  • Devis installation panneaux de signalisation
  • Personnel communal :
          - Heures supplémentaires ouvrier communal

          - Fixation des ratios promus-promouvra les

          - Création d'un poste d'adjoint administratif principal 1ère classe

          - Suppression du poste d'adjoint administratif principal de 2ème classe

  • Motion de soutien aux notaires
  • Subventions aux associations
  • Vote des taxes
  • Compte administratif et compte de gestion 2014
  • Affectation du resultat
  • Budget primitif 2015
  • Divers :
          - Constitution d'un groupe de travail sur le fleurissement du village

          - Travaux réalisés par les ouvriers communaux

          - Pariticipation du Conseil Municipal au repas des seniors

          - Compte-rendu des réunions au Syndicat des écoles

          - Compte-rendu des réunions au Syndicat forestier

          - Précision sur les tarifs de location de la salle polyvalente

          - Réalisation du terrain de moto-cross  

16 Jan 2015

 Ordre du jour :

  • Salle polyvalente : 
          - avenant Iso-cloisons

          - achat d'une auto laveuse

          - mise en place d'un pare-vue

  • ONF : travaux en forêt
  • Création d'un poste d'adjoint technique de 2ème classe
  • Reversement du fond d'amorcage pour la réforme des rythmes scolaires
  • Budget 2014 : transfert de crédits
  • Chasse : désignation d'un estimateur de dégâts de gibier rouge
  • Mairie : demande de subvention pour l'achat de mobilier
  • Presbytère : avant-projet - demande de DETR
  • Divers :
          - consultation sur déplacement de la gare TGV à Vandières le 1er février

          - élections départementales du 22 et 29 mars

          - travaux d'accessibilité à la mairie et à l'eglise

          - cérémonie des vœux du 23 janvier

          - travaux de déneigement

28 Nov 2014

 Ordre du jour :

  • Préambule : Déjeuner de travail organisé le 28/11 par le Conseil Général à la salle polyvalente
  • CCCM : transfert de la compétence "réseaux et services locaux de communications électroniques"
  • Salle polyvalente : avenants BKM ET DG PEINTURES
  • Taxe d'aménagement
  • Mairie : travaux peintures - devis FABEST
  • Échange terrain commune avec Kannapel chemin des pierres
  • Recensement : création d'un poste d'agent recenseur et désignation d'un coordonnateur
  • Suppression du poste d'adjoint technique de 2ème classe à 15 h/mois
  • Modification règlement location salle communale 
  • Travaux en forêt
  • Divers :
          - e-mail reçu d'Iso-cloisons 

          - assistance à un SDF

          - décorations de Noël et projets 2015

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Frédéric Neveux