Commune de Baronville (57340)
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Extrait des délibérations du Conseil Municipal

22 Nov 2019

Ordre du jour :

  • Aire de stationnement devant la mairie : attribution de marché 
  • Dénomination de rues
  • Recensement - désignation de l’agent recenseur et du coordonnateur communal 
  • Subvention du Comité du Souvenir Français 
  • Décisions modificatives du budget
  • Travaux forestiers : devis abattage - état de prévisions des coupes 2020
  • SI2E : retrait des communes de Biding et Laning
  • Rapport annuel sur le prix de l’eau 2018
  • Demande de dégrèvements impôts fonciers
  • Divers

    - Offre d’emplois Charal

    - Demande subvention pour réfection passage piétons rue principale

    - Décoré ta mairie

    - Participation citoyenne

20 Sep 2019

Ordre du jour:

  • Rapport de la CLECT
  • Rapport d’activités de la CASAS
  • Projet du SCOT Val de Rosselle
  • Travaux d’éclairage public - économie d’énergie
  • Devoir de mémoire : sortie au Struthof - décisions modificatives du budget
  • Bilan salle
  • Divers :

    - risque d’effondrement de la maison Camus

    - incivilités à la sallé polyvalente

    - projet de nichoirs à mésanges

    - dégradations du chemin de la forêt pendant la marche gourmande de la Mutche

    - location du F4

    - bilan emplois jeunes

21 Jun 2019

Ordre du jour:

  • SI2E : Adhésion de la commune de Morhange
  • Travaux toiture mairie
  • Ateliers jeunes
  • Motion ONF
  • Travaux forrestiers
  • Divers :

        - travaux accessibilité église

        - réfection trottoir

        - journée citoyenne du 14/09/19 : dalle garage, appentis, nettoyage

        - réunion gendarmerie sur la participation citoyenne 

        - éclairage public

29 Mar 2019

 Ordre du jour:

  • Transfert du siège du SIERE
  • Défense extérieure contre l’incendie - Contrôlé des poteaux
  • Convention d’occupation de la salle communale
  • Remplacement de personnel
  • Subventions associations 
  • Adhésion à l’application « PanneauPocket »
  • Vote des taxes
  • Compte de gestion 2018
  • Compte administratif 2018
  • Affectation du résultat 
  • Budget primitif 2019
  • Ligne de trésorerie 
  • Divers :
          - voyage à Schirmeck

          - repas des aînés

          - location des appartements

          - CMJ renouvellement 

          - chèques CADHOC ateliers jeunes

          - bulletin municipal

          - dégradations

14 Dec 2018

 Ordre du jour:

  • Travaux forestiers
  • Remboursement du prêt relais par anticipation 
  • Décisions modificatives du budget 
  • Adoption des statuts du Syndicat Intercommunal pour l’Energie et l’Environnement
  • Divers:
          - entrées de la piscine prises en charge par la CASAS depuis 2017

          - attribution de la CASAS de 5.000 € au titre de la solidarité 

          - lettre adressée par le maire au Président de la République 

25 Oct 2018

 Ordre du jour:

  • Motion relative aux libertés locales
  • Travaux forestiers 
  • Motion de soutien aux agents ONF
  • Retenues de garantie non remboursées 
  • Rapport sur la qualité de l’eau
  • Salle polyvalente : bilan 2017/2018
  • Encaissement d’un don
  • Divers:
          - cérémonie du 11 novembre

          - réparation de l’éclairage public rue des écoles

          - étude sur éclairage public

29 Jun 2018

 Ordre du jour:

  • Décisions modificatives du budget
  • Ateliers jeunes : achat chèques Kadeos et signature convention avec le Foyer Rural
  • Adhésion au service intérim du Centre de Gestion
  • Motion de soutien au maire de Moulins-lès-Metz
  • Divers:
          - conseil des jeunes du 06/07
          - journée citoyenne prévue le 14/09

          - devis de Marquage du Saulnois

5 Apr 2018

 Ordre du jour :

  • Recrutement personnel en emploi aidé
  • Vote des taxes
  • Compte de gestion 2017
  • Compte administratif 2017
  • Affectation du résultat 
  • Budget primitif 2018
  • Divers

16 Mar 2018

 Ordre du jour :

  • Contrôle des poteaux incendies
  • Subventions aux associations
  • Programme des travaux ONF
  • Travaux forestiers complémentaires suite à la tempête 
  • Sécurisation du carrefour RD999-RD674
  • Motion en faveur des communes et de la ruralité
  • Divers

24 Nov 2017

 Ordre du jour :

  • Soutien aux Foyers Ruraux de Moselle
  • Projet éolien : bail emphytéotique, conventions de servitudes et de remise en état, demande d’autorisation
  • Travaux d’aménagement d’une aire de stationnement devant la mairie
  • Régime Indemnitaire des agents communaux
  • Intercommunalité :
          - adoption du rapport de la CLECT

          - modification des statuts de la Communauté d’Agglomération

          - convention de mise à disposition d’agents de Police Municipale Intercommunale

  • Adhésion au Syndicat Intercommunal pour l’Energie et l’Envionnement
  • Divers :
          - compétence eau

          - bois : paiement sur estimation au tirage au sort du lot 

7 Sep 2017

 Ordre du jour :

  • Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable
  • Convention d'assistance aux communes - mission ADS
  • Adoption du rapport de CLECT (Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées)
  • Avis sur Schéma Départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage
  • ONF : programme de travaux d'exploitation - État de prévisions des coupes
  • Divers :
          - Travaux de débroussaillage

          - Achat terrain

          - Location des appartements rénovés du presbytère 

          - Comportement des Jeunes

          - Journée citoyenne

30 Jun 2017

 Ordre du jour:

  • Désignation du délégué et des suppléants en vue de l'élection des sénateurs
  • Location des logements : montant des loyers
  • Travaux d'accessibilité mairie
  • Divers

16 Jun 2017

 Ordre du jour:

  • Travaux presbytère avenants 
  • Ateliers Jeunes
  • Achat d'une débrousailleuse
  • Décisions modificatives du budget
  • Programme de travaux ONF
  • Réalisation d'un emprunt relais pour assurer le financement de la réhabilitation du presbytère 
  • Modification du temps de travail de la secrétaire de mairie
  • Divers:
          - Nouvel employé Municipal

          - Journée citoyenne le 16/09/2017

          - "Ma petite planète verte" à Domofutura le 05/07

13 Apr 2017

 Ordre du jour:

  • Travaux presbytère : avenants
  • Travaux mairie : demande d'AMITER
  • Travaux église
  • Bénévolat des jeunes durant les vacances scolaires
  • Recrutement d'un agent sous contrat CUI/CAE
  • Indemnités du maire et des adjoints
  • Communauté de communes : modification des statuts, transformation de la communauté de communes en communauté d'agglomération
  • Subventions associations
  • Vote des taxes
  • Compte administratif et compte de gestion 2016
  • Affectation du résultat
  • Budget primitif 2017
  • Divers :
          - cimetière : recensement

          - éoliennes : participation aux réunions

          - tours de garde des scrutins

          - création une commission pour les logements du presbytère


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Frédéric Neveux