Commune de Baronville (57340)

Commune de Baronville (57340)

Menu

Extrait des délibérations du Conseil Municipal

31 Jan 2020

Ordre du jour:

  • Règlement sinistre assurance
  • Compte administratif 
  • Compte de gestion
  • Affectation du résultat
  • Paiement facture panneaux noms de rue et numéros 
  • Contrat d’assurance groupe statutaire 
  • Conseil municipal délocalisé À fil du temps
5 Dec 2019

Ordre du jour:

  • Travaux chemin de la foret
  • Modification des statuts de la CASAS
  • Projet de travaux de sécurisation
  • Divers
22 Nov 2019

Ordre du jour :

  • Aire de stationnement devant la mairie : attribution de marché 
  • Dénomination de rues
  • Recensement - désignation de l’agent recenseur et du coordonnateur communal 
  • Subvention du Comité du Souvenir Français 
  • Décisions modificatives du budget
  • Travaux forestiers : devis abattage - état de prévisions des coupes 2020
  • SI2E : retrait des communes de Biding et Laning
  • Rapport annuel sur le prix de l’eau 2018
  • Demande de dégrèvements impôts fonciers
  • Divers

    - Offre d’emplois Charal

    - Demande subvention pour réfection passage piétons rue principale

    - Décoré ta mairie

    - Participation citoyenne

20 Sep 2019

Ordre du jour:

  • Rapport de la CLECT
  • Rapport d’activités de la CASAS
  • Projet du SCOT Val de Rosselle
  • Travaux d’éclairage public - économie d’énergie
  • Devoir de mémoire : sortie au Struthof - décisions modificatives du budget
  • Bilan salle
  • Divers :

    - risque d’effondrement de la maison Camus

    - incivilités à la sallé polyvalente

    - projet de nichoirs à mésanges

    - dégradations du chemin de la forêt pendant la marche gourmande de la Mutche

    - location du F4

    - bilan emplois jeunes

21 Jun 2019

Ordre du jour:

  • SI2E : Adhésion de la commune de Morhange
  • Travaux toiture mairie
  • Ateliers jeunes
  • Motion ONF
  • Travaux forrestiers
  • Divers :

        - travaux accessibilité église

        - réfection trottoir

        - journée citoyenne du 14/09/19 : dalle garage, appentis, nettoyage

        - réunion gendarmerie sur la participation citoyenne 

        - éclairage public

29 Mar 2019

 Ordre du jour:

  • Transfert du siège du SIERE
  • Défense extérieure contre l’incendie - Contrôlé des poteaux
  • Convention d’occupation de la salle communale
  • Remplacement de personnel
  • Subventions associations 
  • Adhésion à l’application « PanneauPocket »
  • Vote des taxes
  • Compte de gestion 2018
  • Compte administratif 2018
  • Affectation du résultat 
  • Budget primitif 2019
  • Ligne de trésorerie 
  • Divers :
          - voyage à Schirmeck

          - repas des aînés

          - location des appartements

          - CMJ renouvellement 

          - chèques CADHOC ateliers jeunes

          - bulletin municipal

          - dégradations

14 Dec 2018

 Ordre du jour:

  • Travaux forestiers
  • Remboursement du prêt relais par anticipation 
  • Décisions modificatives du budget 
  • Adoption des statuts du Syndicat Intercommunal pour l’Energie et l’Environnement
  • Divers:
          - entrées de la piscine prises en charge par la CASAS depuis 2017

          - attribution de la CASAS de 5.000 € au titre de la solidarité 

          - lettre adressée par le maire au Président de la République 

25 Oct 2018

 Ordre du jour:

  • Motion relative aux libertés locales
  • Travaux forestiers 
  • Motion de soutien aux agents ONF
  • Retenues de garantie non remboursées 
  • Rapport sur la qualité de l’eau
  • Salle polyvalente : bilan 2017/2018
  • Encaissement d’un don
  • Divers:
          - cérémonie du 11 novembre

          - réparation de l’éclairage public rue des écoles

          - étude sur éclairage public

29 Jun 2018

 Ordre du jour:

  • Décisions modificatives du budget
  • Ateliers jeunes : achat chèques Kadeos et signature convention avec le Foyer Rural
  • Adhésion au service intérim du Centre de Gestion
  • Motion de soutien au maire de Moulins-lès-Metz
  • Divers:
          - conseil des jeunes du 06/07
          - journée citoyenne prévue le 14/09

          - devis de Marquage du Saulnois

5 Apr 2018

 Ordre du jour :

  • Recrutement personnel en emploi aidé
  • Vote des taxes
  • Compte de gestion 2017
  • Compte administratif 2017
  • Affectation du résultat 
  • Budget primitif 2018
  • Divers

16 Mar 2018

 Ordre du jour :

  • Contrôle des poteaux incendies
  • Subventions aux associations
  • Programme des travaux ONF
  • Travaux forestiers complémentaires suite à la tempête 
  • Sécurisation du carrefour RD999-RD674
  • Motion en faveur des communes et de la ruralité
  • Divers

24 Nov 2017

 Ordre du jour :

  • Soutien aux Foyers Ruraux de Moselle
  • Projet éolien : bail emphytéotique, conventions de servitudes et de remise en état, demande d’autorisation
  • Travaux d’aménagement d’une aire de stationnement devant la mairie
  • Régime Indemnitaire des agents communaux
  • Intercommunalité :
          - adoption du rapport de la CLECT

          - modification des statuts de la Communauté d’Agglomération

          - convention de mise à disposition d’agents de Police Municipale Intercommunale

  • Adhésion au Syndicat Intercommunal pour l’Energie et l’Envionnement
  • Divers :
          - compétence eau

          - bois : paiement sur estimation au tirage au sort du lot 

7 Sep 2017

 Ordre du jour :

  • Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable
  • Convention d'assistance aux communes - mission ADS
  • Adoption du rapport de CLECT (Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées)
  • Avis sur Schéma Départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage
  • ONF : programme de travaux d'exploitation - État de prévisions des coupes
  • Divers :
          - Travaux de débroussaillage

          - Achat terrain

          - Location des appartements rénovés du presbytère 

          - Comportement des Jeunes

          - Journée citoyenne

30 Jun 2017

 Ordre du jour:

  • Désignation du délégué et des suppléants en vue de l'élection des sénateurs
  • Location des logements : montant des loyers
  • Travaux d'accessibilité mairie
  • Divers

Page:1 - 2 - 3
Frédéric Neveux
Réglage des cookies
Ce site utilise des cookies pour vous offrir une meilleure expérience de navigation.
Vous pouvez les accepter en bloc ou choisir ceux que vous autorisez.
Paramètres de confidentialité
Choisissez les cookies que vous autorisez sur ce site. (Les cookies vraiment nécessaires au bon fonctionnement du site ne sont pas désactivables.)
Essentiels
Les formulaires de contact de ce site utilisent Google Recaptcha pour lutter contre les mails indésirables.

Ce site peut également utiliser des cookies pour le commerce électronique qui sont essentiels à son bon fonctionnement.
Services Google
Ce site est susceptible d'utiliser les cookies suivants qui collectent des données telles que l'adresse des pages que vous visitez et votre adresse IP :

- Google Maps
Motivés par vos données
Ce site est susceptible d'utiliser les cookies suivants en vue de pister le comportement des visiteurs, de suivre les conversions publicitaires et de constituer des cohortes :

- Google Analytics
- Suivi des conversions Google Ads
- Pixel Facebook (Meta)