Commune de Baronville (57340)

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Extrait des délibérations du Conseil Municipal

27 Mar 2015

 Ordre du jour :

  • Reversement du fond d'amorcage au Syndicat des écoles
  • Diagnostic éclairage public
  • Devis installation panneaux de signalisation
  • Personnel communal :
          - Heures supplémentaires ouvrier communal

          - Fixation des ratios promus-promouvra les

          - Création d'un poste d'adjoint administratif principal 1ère classe

          - Suppression du poste d'adjoint administratif principal de 2ème classe

  • Motion de soutien aux notaires
  • Subventions aux associations
  • Vote des taxes
  • Compte administratif et compte de gestion 2014
  • Affectation du resultat
  • Budget primitif 2015
  • Divers :
          - Constitution d'un groupe de travail sur le fleurissement du village

          - Travaux réalisés par les ouvriers communaux

          - Pariticipation du Conseil Municipal au repas des seniors

          - Compte-rendu des réunions au Syndicat des écoles

          - Compte-rendu des réunions au Syndicat forestier

          - Précision sur les tarifs de location de la salle polyvalente

          - Réalisation du terrain de moto-cross  

16 Jan 2015

 Ordre du jour :

  • Salle polyvalente : 
          - avenant Iso-cloisons

          - achat d'une auto laveuse

          - mise en place d'un pare-vue

  • ONF : travaux en forêt
  • Création d'un poste d'adjoint technique de 2ème classe
  • Reversement du fond d'amorcage pour la réforme des rythmes scolaires
  • Budget 2014 : transfert de crédits
  • Chasse : désignation d'un estimateur de dégâts de gibier rouge
  • Mairie : demande de subvention pour l'achat de mobilier
  • Presbytère : avant-projet - demande de DETR
  • Divers :
          - consultation sur déplacement de la gare TGV à Vandières le 1er février

          - élections départementales du 22 et 29 mars

          - travaux d'accessibilité à la mairie et à l'eglise

          - cérémonie des vœux du 23 janvier

          - travaux de déneigement

28 Nov 2014

 Ordre du jour :

  • Préambule : Déjeuner de travail organisé le 28/11 par le Conseil Général à la salle polyvalente
  • CCCM : transfert de la compétence "réseaux et services locaux de communications électroniques"
  • Salle polyvalente : avenants BKM ET DG PEINTURES
  • Taxe d'aménagement
  • Mairie : travaux peintures - devis FABEST
  • Échange terrain commune avec Kannapel chemin des pierres
  • Recensement : création d'un poste d'agent recenseur et désignation d'un coordonnateur
  • Suppression du poste d'adjoint technique de 2ème classe à 15 h/mois
  • Modification règlement location salle communale 
  • Travaux en forêt
  • Divers :
          - e-mail reçu d'Iso-cloisons 

          - assistance à un SDF

          - décorations de Noël et projets 2015

24 Oct 2014

Ordre du jour :

  • Salle polyvalente : reglement de la 1ère location et travaux complémentaires
  • Éclairage public : remplacement d'une lampe
  • Réfection de la signalisation horizontale
  • Modifications budgétaires
  • Renouvellement des baux de chasse
  • ONF : programme des travaux d'exploitation
  • Soutien au Conseil Général
  • Motion d'opposition au projet du gouvernement de supprimer les dotations aux communes
  • Divers :

          - Inauguration de la salle le 28/11 à 16h30

          - Incidents au city stade

          - Réglementation des feux

          - Conseil de fabrique

          - Visite du Sénateur Todeschini le 21/11 à 9h30


19 Sep 2014

 Ordre du jour :

  • Avant-propos :
          - Visite de la salle polyvalente

          - Démarrage de l'accueil périscolaire

          - Activités des employés municipaux

          - Compte-rendu de la visite du patrimoine forestier du 13 septembre

  • Rapport annuel du Syndicat des Eaux sur le prix et la qualité de l'eau
  • Salle polyvalente : avenants Simalu et Grandidier suite à la commission de sécurité du 15 septembre
  • Carte communale : compte-rendu de la réunion du 12 septembre
  • Consultation pour contrat d'assurance de la salle polyvalente
  • Gestion de la salle (tarifs, règlement, responsable, ...)
  • Création d'un poste d'adjoint technique de 2ème classe (augmentation du nombre d'heures de l'agent d'entretien)
  • Maîtrise d'oeuvre pour les travaux du presbytère
  • Renouvellement des baux de chasse
  • Longueur de voirie communale
  • Convention de mise à disposition de la salle polyvalente
  • Divers :
          - Campagne de recensement du 15/01/15 au 14/02/15

          - Installation des manèges sur le parking de la salle pour la fête patronale

          - Appel à avis de la population pour donner un nom à la salle et à sa rue d'accès  

          - Collaboration des écoles et du périscolaire à l'inauguration de la salle

          - Remise de médailles

          - Participation des conseillers aux groupes de travail sur la mutualisation proposés par la CCCM

4 Jul 2014

 Ordre du jour :

  • Ouverture d'une ligne de trésorerie
  • Avenants relatifs à la construction de la salle polyvalente
  • Devis EDF
  • Motion de soutien à l'action de l'AMF relative à la baisse des dotations de l'Etat
  • Participation de Baronville au City stade
  • Régime indemnitaire des employés techniques
  • Régularisation des travaux sylvicoles réalisés par l'ONF
  • Busage sur fosse pour rétablir l'accès à un terrain agricoles
  • Divers :
          - Rappel du droit de réserve qui incombe aux élus

          - Fleurissement du village
          - Vols dans les ateliers municipaux
          - Report des travaux de réfection du presbytère et de la mairie en 2015
          - Incidents survenus rue du Veny
          - Réforme territoriale
          - Salle polyvalente : règlement, tarifs, ....
          - Inauguration, remises de médailles
          - Conseil municipal des jeunes pour 2015
28 Apr 2014

Ordre du jour :

  • Salle polyvalente : devis pour la création de 2 porte-fenêtres
  • Parking salle communale : demande de subvention au titre des amendes de police
  • Prêt relais
  • Subventions aux associations
  • Régime indemnitaire
  • Syndicat mixte des sources de la Nied française : désignation d'un délégué
  • Affectation du résultat
  • Budget primitif 2014
  • Divers :
          - Repas des séniors
          - Mesures compensatoires du projet éolien
          - Compte-rendu des élections à la CCCM
          - Compte-rendu des élections au Syndicat du regroupement scolaire de Baronville-Landroff
          - Budget de la CCCM
          - Compte-rendu des élections au Syndicat des eaux de Rodalbe et environs
          - Préparation du scrutin des élections européennes du 25 mai
          - Mise à jour des membres de la commission communale sur les impôts directs
          - Demande de financement pour aménagement d'une haie sur propriété privée
          - Entretien des espaces verts par conseiller municipal

11 Apr 2014

Ordre du jour :

  • Délégations consenties par le Conseil Municipal en application de l'article L2122-22 du CGCT
  • Indemnités du Maire et des adjoints
  • Indemnité de conseil au comptable
  • Constitution des commissions
  • Création d'un poste d'agent d'entretien
  • Recrutement d'un emploi aidé
  • Vote des 4 taxes
  • Divers :
             - Repas des séniors
4 Apr 2014

Ordre du jour :

  • Installation du Conseil Municipal
  • Élection du MaireDélibération fixant le nombre d'adjonts
  • Élection des adjoints
  • Élection des délégués aux différents syndicats : 
             - 2 titulaires et 1 suppléant au syndicat des eaux de Rodalbe et environs
             - 2 titulaires et 1 suppléant au syndicat des écoles regroupées de Baronville-Landroff
             - 2 titulaires et 1suppléant au syndicat des forêts
             - 1 titulaire au syndicat mixte des sources de la Nied 

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Frédéric Neveux
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